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Charte et Conditions d'utilisation

En vous inscrivant sur le site, vous acceptez un certains nombre de règles (en gros le siten'est responsable de rien et peut suspendre votre compte si vous ne vous conformez pas au rêglement). C'est le TOS (Le Term of Service) ou Conditions d'utilisation - vous savez le texte qu'on ne lit pas et qu'on affirme accepter.

Un autre ensemble de règles s'applique ensuite à ceux qui postent des histoires ou des commentaires. C'est le guideline (la charte)

Voici une traduction des instructions données sur la page Guidelines (accès quand on est connecté) :

Les règles de la communauté

FanFiction.Net ne vérifie pas ce qui est posté et s'en remet au jugement des auteurs. La responsabilité des écrits retombe donc de fait sur les auteurs.

Voici les règles de conduite que vous devez observer :

Charte

FanFictionNet prendra des mesures immédiates dès que son personnel sera prévenu d'éventuels manquements.

Version: 20-11-2008

Le système des chapitres ne doit pas être utilisé pour mettre des éléments n'étant pas des histoires, comme les notes d'auteur. Vous pouvez ajouter des notes d'auteur en début ou fin de vos histoires, mais elles ne doivent pas constituer un chapitre entier à elles seules.

Fanfiction n'est pas un espace pour publier des histoires qui ne sont pas des fanfictions. Merci d'aller sur FictionPress.Com pour publier vos travaux d'écriture qui ne sont pas des fanfictions.

Ne chargez pas des chapitres, des feuilletons ou des parties d'histoire de façon séparée.Quand vous voulez poster 5 chapitres d'une histoire, par exemple, utiliser l'outils Create Story" (nouvelle histoire) pour poster le premier chapitre, puis le Edit/Upload Chapter (Modifier/nouveau chapitre) dans le menu de gauche pour poster les chapitres 2 à 5.

Il est interdit de mettre en ligne :

Actions non permises:

Règles générales

Le contenu des ratings :

FanFiction.Net a adopté le système de rating de FictionRatings.com.
Nous vous remercions de noter que FanFiction.Net n'accepte pas les histoires correspondant au rating MA, que nous ne présentons ici, que pour information.

Présentation des ratings

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Auteurs et fanfiction :

Fanfiction.Net respecte le vœux expressement exprimé des auteurs suivants qui ne désirent pas voir d'histoires basées sur leur créations :

Toute violation des règles ci-dessus exposées vous expose à voir vos histoires ou votre compte supprimés.

Addendum dans la mise à jour du 27 avril 2005 : paroles de chansons

Fanfiction.net voudrait aborder un problème qui se présente de plus en plus fréquemment. Il semblerait que des auteurs trouvent normal de faire des copier-coller de paroles de chansons qu'ils n'ont pas écrites, dans leur histoire. Si ce n'est pas de vous, ne le postez pas. Cela a toujours été notre règle de conduite. S'il vous plait, supprimez ces passage immédiatement, pour éviter de voir votre compte être supprimé.

Addendum dans la mise à jour du 21 novembre 2005 : Réponses au reviews

1. Messages privés: Les membres inscrits peuvent désormais s'envoyer entre eux des messages privés sans révéler leur adresse mail ni connaître celle de leur correspondant. Un lien se trouve à cet effet en haut des pages profil. Les messages sont envoyés par mail, tout comme les alertes.

2. Réponses aux reviews: Les auteurs peuvent maintenant répondre aux reviews en utilisant un lien disponible sur les reviews alerts (ndt : mail que reçoit l'auteur pour lui indiquer qu'une review a été postée à son intention) ou en utilisant le lien reply qui se trouve sur chaque review postée par une personne inscrite et connectée. La réponse ne sera pas visible sur le site, mais envoyée directement au reviewer. Une seule réponse est possible par review.

Ecrire des réponses à reviews dans les chapitres de vos histoires n'est donc plus necessaire, et plus important, n'est plus autorisé

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Conditions d'Utilisation

Traduction par Hitto-sama

1. Acceptation des condictions

Bienvenue sur FanFiction.net. FanFiction.net vous fournit ses services, sujets des Conditions d’Utilisation [1] suivants, qui pourront être mis à jour par nous occasionnellement. Nous vous informerons de tous les changement en les postant sur la page principale du site et en envoyant une note par les Mailing Lists [2] mais nous ne sommes pas responsables d’un oubli de notification des changements des Conditions d’Utilisation. Vous pouvez vous référer à la dernière version des Conditions d’Utilisation à tous moments en cliquant sur "TOS" (Ndt : Extras » TOS) sur votre profil d’auteur. Refuser d’accepter ces termes vous retirera le droit de publier sur FanFiction.net en vous empêchant de créer un compte d’auteur. Ne pas respecter les Conditions d’Utilisation vous expose à la suppression de vos écrits, de vos posts sur les forums et, dans certains cas, à vous exclure en ajoutant votre compte d’auteur à la liste noire.

2. Description des services

Les auteurs et lecteurs de FanFiction.net ont une place pour publier et lire des histoires, critiquer ces histoires et communiquer avec d’autres auteurs et lecteurs grâces aux forums et aux "Chats" [3]. Sauf mention contraire, tous les nouveaux services devront respecter les Conditions d’Utilisation.

Pour obtenir ces services, vous devez avoir un accès à Internet.

Certaines contributions à FanFiction.net peuvent contenir du matériel inadapté aux enfants. Ces histoires qui contiennent du matériel pour adultes nécessitent de votre part une déclaration sur l’honneur que vous avez légalement l’âge de lire ce genre de contenu si l’auteur a correctement classifié la fiction. Il est sous votre responsabilité de quitter tous documents inappropriés, mal classifiés ou pour adultes si vous n’avez pas l’âge requis. FanFiction.net n’est pas responsable de la mauvaise classification ou du contenu des histoires mais supprimera ces histoires mal classifiées si elles sont signalées à l’équipe de FanFiction.net.

Certaines contribution à FanFiction.net contiennent du matériel illégal ou répondant aux droits d’auteur. L’équipe de FanFiction.net fera tous les efforts nécessaires pour supprimer ces histoires du site. Si vous rencontrez lesdites histoires, l’équipe de FanFiction.net attend de vous que vous le signaliez par e-mail pour qu’elle puisse correctement agir. Merci de regarder "Section Neuf : droits d’auteur et titulaires des droits d’auteur" et "Section Dix : Droits d’auteur internes" pour plus d’informations.

3.Vos obligations pour l’inscription

Pour utiliser nos services, vous devez :
(a) vous plier aux règles postées les différentes sections et non pas seulement aux règles des "Chats" et de publication ;
(b) maintenir les lois locales comme applicables à vos actions lorsque vous regardez ou publiez sur le site ;
(c) respecter les demandes faites par les agents de FanFiction.net comme les modérateurs des forums, des Mailing Lists, etc., et les appliquer ;
(d) répondre honnêtement lorsqu'on vous demande votre âge pour les contenus pour adultes ;
(e) vérifier les mises à jour et les notes de mises à jour des règles et des Conditions d’Utilisation sur la page principale et les autres sur FanFiction.net.

4. Compte d'auteur, mot de passe et sécurité

(a) Vous pourrez de publier vos écrits sur FanFiction.net lorsque le processus d'enregistrement sera terminé. Vous avez la responsabilité de garder votre mot de passe et autres informations sur votre compte confidentiels et vous êtes pleinement responsable de tout ce qui se passe sur votre compte. Vous devez (1) prévenir immédiatement l'équipe de FanFiction.net de toutes utilisations non-autorisées de votre mot de passe, compte ou toutes autres brèches dans la sécurité en envoyant un e-mail aux administrateur de FanFiction.net et (2) vous assurer que vous avez bien fermé votre session en quittant le site si votre ordinateur est utilisé par quelqu'un d'autre ensuite. FanFiction.net ne peut pas et ne pourra pas être responsable de vos erreurs si vous ne respectez pas cette section.
(b) Vous donnez à FanFiction.net le droit non-exclusif de publier vos écrits sur FanFiction.net. Le droit non-exclusif de publication se termine lorsque vous supprimez vos écrits.

5. Comportement des auteurs

Vous comprenez que toutes les informations, textes, images ou autres matériaux ("contenu") sont sous l'unique responsabilité de la personne à l'origine de ce contenu. C'est-à-dire que vous, et non pas FanFiction.net, êtes entièrement responsable de tous les contenus que vous chargez, publiez, transmettez ou rendez disponible par le biais de FanFiction.net. FanFiction.net ne contrôle pas les contenus publiés via ses services et ne garantie pas la qualité de chaque contenu. Vous comprenez qu'en utilisant ces services vous pouvez être exposé à des contenus offensants, indécents ou déplaisants. FanFiction.net ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout contenu ou de toute perte ou dommage de quelque sorte que ce soit résultant de l'utilisation de tout contenu affiché, envoyé par e-mail, transmis ou autrement mis à disposition par le service.

Vous acceptez de ne pas utiliser le service pour :
(a) charger, publier ou mettre à disposition tout contenu illégal, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, bafouant la vie privée d'autrui ou autrement répréhensible ;
(b) usurper l'identité d'une personne ou entité ;
(c) charger, publier ou mettre à disposition tout contenu dont vous n'avez pas les droits légaux ;
(d) charger, publier ou mettre à disposition tout contenu qui serait de la publicité non-sollicitée, du matériel promotionnel, spam, etc. ;
(e) interrompre une discussion ou avoir une incidence négative sur la capacité des autres à dialoguer en temps réel ;
(f) entraver ou perturber le service ou les serveurs ou les réseaux connectés au service :
(g) violer, intentionnellement ou non, toute loi locale, étatique, nationale ou internationale ;
(h) harceler tout autre utilisateur ;
(i) charger des fictions mettant en scène des auteurs sans l'autorisation préalable venant des parties qui figurent dans l'histoire.

Vous reconnaissez que FanFiction.net ne filtre aucun contenu mais FanFiction.net et son équipe peuvent s'octroyer le droit (mais n'ont pas l'obligation) en leur seul et unique jugement de refuser ou déplacer tout contenu mis à disposition par le biais du service. Sans limiter ce qui précède, les administrateurs de FanFiction.net ont le droit de supprimer tout contenu qui viole les Conditions d’Utilisation ou autrement répréhensible.

Vous reconnaissez et acceptez que FanFiction.net peut conserver le contenu et peur légalement divulguer le contenu si nécessaire, par la loi ou dans la bonne foi, si une telle action est nécessaire :
(a) pour se conformer à une procédure judiciaire ;
(b) faire respecter les Conditions d’Utilisation ;
(c) répondre aux déclarations de tous contenus violant les droits d'un tiers ;
(d) protéger les droits, la propriété et la sécurité personnelle de FanFiction.net, de son équipe, de ses utilisateurs et du public.

Vous comprenez que le traitement technique et la transmission par le service, y compris votre contenu, peuvent impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux et (b) changer pour se conformer et s'adapter aux impératifs techniques des réseaux ou des dispositifs. Ces changements seront effectués sans notification à propos des logiciels et/ou du matériel. On conseille à l'auteur de vérifier l’encodage de leurs fichiers.

6. Modification du service

FanFiction.net se réserve le droit, à tout moment, et de temps en temps de modifier ou d'interrompre temporairement ou de façon permanente le service (ou toute partie de celui-ci), avec ou sans préavis. Vous acceptez que FanFiction.net ne soit pas tenu responsable envers vous et tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du service.

7. Résiliation

Vous acceptez que FanFiction.net, à sa seule discrétion, puisse résilier votre compte et supprimer tout contenu, pour une raison quelconque, si FanFiction.net croit que vous avez violé ou agi en contradiction avec le texte ou l'esprit des Conditions d’Utilisation. FanFiction.net peut également, à sa seule discrétion et à tout moment, interrompre la fourniture du service, en tout ou en partie, avec ou sans préavis. Vous reconnaissez que toute résiliation de votre accès au service en application d'une disposition des présentes conditions d'utilisation peut être effectuée sans préavis et vous reconnaissez et acceptez que FanFiction.net peut immédiatement désactiver ou supprimer votre compte d'auteur, suspendre les "Chats" ou vos privilèges et empêche à l'avenir tout accès à FanFiction.net. De plus, vous reconnaissez que FanFiction.net ne peut être tenu pour responsable envers vous ou un tiers de toute résiliation de vos accès au service. Voir Section Six pour les informations relatives à la résiliation.

8. Liens

Le service peut fournir des liens vers d'autres sites Internet. Puisque FanFiction.net n'a aucun contrôle sur ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que FanFiction.net n'est pas responsable de la disponibilité de tels sites ou ressources externes et ne cautionne pas et n'est pas responsable de tout contenu, publicités, produits ou autre matériel disponible sur ou via ces sites ou ressources. En outre, vous reconnaissez et acceptez que FanFiction.net ne peut pas être tenu responsable, directement ou indirectement, pour quelque dommage ou perte que ce soit causé ou présumément causé par ou en relation avec l'utilisation de ou la confiance dans le contenu, des biens ou des services disponibles sur ou via ces sites ou ressources.

9. Droits d'auteur et titulaires des droits d'auteur

FanFiction.net respecte la propriété intellectuelle d'autrui et demande à ses utilisateurs d'en faire autant. Si vous croyez que votre travail a été copié d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, il existe deux voies de recours en fonction de la nature de l'infraction. Si vous constatez un abus de vos droits d'auteur fondé sur le vol d'une partie du contenu par d'autres fan-auteurs, référez-vous à la Section Dix : Droits d'auteur internes. Sinon, fournissez ces informations à FanFiction.net :
(1) une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire du droit d'auteur ;
(2) une description de l'oeuvre que vous considérez comme ayant été violée ;
(3) une description de l'endroit où le matériel que vous affirmez contrefait se trouve sur le site ;
(4) votre adresse postale, numéro de téléphone et adresse électronique ;
(5) une déclaration de votre part que vous croyez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur, son agent ou la loi ;
(6) une déclaration de votre part, faites sous peine de parjure, que les informations relatives à votre notification sont précises et que vous êtes le propriétaire du copyright ou autorisé à agir pour le titulaire du droit d'auteur en son nom.

Avec ces informations, les administrateurs de FanFiction.net chercheront à déterminer si la partie en question est une violation de vos droits d'auteur et ensuite réagira en conséquence.

10. Droits d'auteur internes

FanFiction.net respecte la propriété intellectuelle d'autrui et demande à ses utilisateurs d'en faire autant. Si vous sentez que l'un de vos écrits a été copié sans autorisation et en violation de vos droits d'auteur par un autre écrivain sur FanFiction.net, fournissez aux administrateurs de FanFiction.net les informations suivantes par e-mail :
(1) votre nom d'auteur et votre adresse e-mail ;
(2) les coordonnées de l'auteur qui vous semble violer vos droits d'auteurs. Cette information doit inclure le nom d'auteur de la personne concernée, son adresse e-mail et l'adresse Internet de son profil d'auteur ;
(3) l'adresse Internet de l'histoire dont vous détenez les droits d'auteur, la date à laquelle l'histoire a été publiée et le titre de l'histoire ;
(4) l'adresse internet de l'histoire qui, selon vous, viole vos droits d'auteur, la date de publication de la prétendue violation et le titre de l'histoire concernée ;
(5) récolter et mettre en évidence les preuves de l'atteinte aux droits d'auteur ;
(6) donner un court message détaillant la nature de la violation des droits d'auteur.

Avec ces informations, les administrateurs de FanFiction.net chercheront à déterminer si la partie en question est une violation de vos droits d'auteur et ensuite réagira en conséquence.

11. Violations

Veuillez reporter toutes violations des Conditions d'Utilisation aux administrateurs de FanFiction.net par e-mail à support@fanfiction.com (Ndt : e-mail à rédiger en anglais).


[1] Ndt : Terms of Service, abrégés en anglais par TOS ; abréviation non retenue pour la traduction et remplacée par "Conditions d’Utilisation".
[2] Ndt : les Mailing Lists, listes de diffusion, ne font plus partie des services proposés par FanFiction.net
[3] Ndt : les "Chats room" ne font plus partie des services proposés par FanFiction.net.

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Date de modification de la page : 25/04/2012

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